Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE ECO SYSTEME
JOSEPH MARCIANO

Numéro de dépôt :
3607796
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCE ECO SYSTEME de JOSEPH MARCIANO

Présentation de la marque FRANCE ECO SYSTEME

Déposée le 28 octobre 2008 par JOSEPH MARCIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ECO SYSTEME »

Le déposant est JOSEPH MARCIANO domicilié(e) 15 RUE DU BARAGE,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MARCIANO domicilié(e) 15 RUE DU BARAGE,94000 CRETEIL - 94000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

JOSEPH MARCIANO a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ECO SYSTEME


JOSEPH MARCIANO - 15 RUE DU BARAGE,94000 CRETEIL - 94000 - France


JOSEPH MARCIANO - 15 RUE DU BARAGE,94000 CRETEIL - 94000 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497478 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).